Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96647250
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE domicilié(e) 20, boulevard de Laval, 35500 VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS est expirée depuis le 18 octobre 2006.

SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE a également déposé les autres marques suivantes : SVA JEAN ROZE PARLONS VRAI , SA JEAN ROZE LA VIANDE AGNEAU DE BOUCHERIE L'AGNEAU DE NOS REGIONS ATOUT QUALITE , JEAN ROZE LA VIANDE ORIGINE & QUALITE CONTROLEES , VF VIANDE FRANCAISE DE BOEUF , LE BOEUF DES PATURAGES DE FRANCE JEAN ROZE LA VIANDE , (Marque figurative) , MIN'EXTRA TOUT BOEUF , SVA JEAN ROZE LA VIANDE L'AGNEAU DE NOS REGIONS DE FRANCE , SVA JEAN ROZE LA VIANDE EUROMEAT , SVA JEAN ROZE LA VIANDE JEAN ROZE SELECTIONNE LA VIANDE DE BOEUF DE NOS REGIONS DE FRANCE


SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (S.A.) - 20, boulevard de Laval, 35500 VITRE - France - SIREN 775591563


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), destinés à déterminer la qualité, et en particulier la tendreté de la viande; logiciels et caméras vidéo mis en uvre à cet effet.Appareils de refroidissement et de réfrigération, notamment pour le traitement de carcasses d'animaux.Viandes.Conditionnement de viandes.Abattage d'animaux et ressuage de carcasses; conservation de la viande.Contrôle de la qualité de la viande, notamment de sa tendreté; analyse d'images par ordinateur; services de programmation et banques de données liés à l'élevage et au suivi du bétail pour la production de viandes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.